Recherche sur Projet protestation compte rendu Par M Bouville député noblesse du bailliage Caux
Projet de protestation et de compte-rendu. Par M. de Bouville, député de la noblesse du bailliage de Caux.Livre ancien In-8 br., 54 pp.-[1] ff. Député de la noblesse aux États généraux (1789), député à la Chambre introuvable (1815-1816 et 1820-1827... (En savoir plus)
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Protestation du comte de Reuilly, député de la noblesse du bailliage de Châlons en Bourgogne, contre toutes les opérations de l´Assemblée se disant nationale.Livre ancien In-8 en feuilles, 23 pp. Pamphlet qui fait allusion au décret du 19 juin 1790 (abolition de la noblesse), auquel l´auteur refuse de se ... (En savoir plus)
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Cahiers de doléances des paroisses du bailliage de Neufchâtel-en-Bray, secondaire du bailliage de Caux (1789), publié a vec introd. et notes .Livre d´occasion In-8 br., XII-309 pp. De la collection des Documents relatifs à la vie économique de la Révolution française. Index des communes... (En savoir plus)
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Compte rendu à l´Assemblée nationale, par les députés du bureau de la ville de Paris. Le 10 mars 1790.Livre ancien In-8 en feuilles, 15 pp. ´´L´Assemblée nationale a décrété, le 5 février, que les maisons de religieux d´un même ordre seroient... (En savoir plus)
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Compte rendu ; Comptes présentés ; Compte rendu ; Comptes des dépenses arrêtées, ordonnancées et payées au 1er janvier 1826 ; Compte des dépenses. SESSION DE 1826Cinq parties en un volume in-4 (292 x 228 mm), 72 pp. - 36 pp. - 126 pp. - 195 pp. - 65 pp., veau havane raciné, dos lisse orné, pièces de maroquin... (En savoir plus)
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Contre-poison, ou compte rendu des travaux de l´Assemblée nationale, depuis le 27 avril 1789 jusqu´au 15 avril 1790 ; par un député patriote à ses commettans.Livre ancien In-8 en feuilles, 19 pp. Un an d´histoire mouvementée est ici rapportée dans un style léger et provocant, mais l´auteur ne semble pa... (En savoir plus)
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Projet de procès-verbaux d´élection de députés, & d´instructions & pouvoirs à donner auxdits députés, par les paroisses, bourgs, communautés, bailliages & sénéchaussées.Livre ancien In-8 en feuilles, 16 pp. Ces deux projets ont la forme de modèles de textes ´´à trous´´ qui devaient être renseignés au moment de... (En savoir plus)
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Compte rendu par une partie des membres de l´Assemblée nationale, de leur opinion sur le rapport de la procédure du Châtelet, & sur le projet de décret proposé par le Comité des rapports, & adopté par l´Assemblée nationale dans la séance du 2 oLivre ancien In-8 en feuilles, 23 pp. Arguments, et liste des noms des nombreux députés opposés à un décret, qui innocente Mirabeau et autres par... (En savoir plus)
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Cadastre général de la France, par M. P. F. Aubry, député du Bailliage de Villers-Coterets.Livre ancien In-8 en feuilles, 24 pp. Pierre-François Aubry-Dubochet fut gouverneur et maire de la Ferté-Milon (Aisne) et député du Tiers-état. I... (En savoir plus)
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Opinion de M. Bureau de Pusy, député du bailliage d´Amont, dans la séance du mercredi 16 décembre 1789, sur la conscription militaire.Livre ancien In-8 en feuilles, 11 pp. Homme politique, Bureaux de Pusy fut député de la noblesse d´Amont (Franche-Comté) aux États Généraux et ... (En savoir plus)
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