Recherche sur Discours décret du 19 juin 1790 concernant suppression noblesse Par citoyen actif ville Caen
Discours sur le décret du 19 juin 1790, concernant la suppression de la noblesse. Par un citoyen actif de la ville de Caen.Livre ancien In-8 br., 24 pp. Le discours est précédé d´une page de présentation qui commence par : ´´Ce n´est pas pour élever la noblesse, n... (En savoir plus)
|
€230.00 1 vendeur |
|---|---|
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l´Assemblée Nationale, concernant la Municipalité de Paris. Du 27 Juin 1790.Livre ancien In-8 br. d´attente avec ruban de satin rose, 83 pp. Important document sur la suppression des districts de Paris et l´établissement de... (En savoir plus)
|
€120.00 1 vendeur |
Proclamation du Roi, sur le décret de l´Assemblée Nationale, concernant le droit de faire la paix et la guerre. Du 27 mai 1790.Document historique In-4 en ff., 3 pp., bandeau gravé sur bois par Laroche. Annot. ancienne en tête du titre. Condition : Trois trous marginaux (anc... (En savoir plus)
|
€45.00 1 vendeur |
Opinion du marquis de Laqueuille, député de la noblesse de la sénéchaussée d´Auvergne, sur le décret proposé par le Comité de constitution, le lundi 19 avril 1790.Livre ancien In-8 en feuilles, 8 pp. ´´Prétendez-vous faire le bien, en refusant de déclarer que la religion catholique est la religion de l´éta... (En savoir plus)
|
€70.00 1 vendeur |
Proclamation du Roi, sur décrets de l´Assemblée Nationale, faisant suite au décret concernant l´organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.Livre ancien In-8 en feuilles, 16 pp. ´´Article premier. Les ecclésiastiques ne peuvent être élus aux places de juges, dont les fonctions sont dÃ... (En savoir plus)
|
€90.00 1 vendeur |
Bulletin Des Lois N°259 .Arrêtés 5120 à 5121 Concernant Le Décret Impérial Qui Fixe Le Jour De La Clôture De La Session De 1809 Du Corps Législatif et Le Décret Concernant Les Préposés Responsables De L´évasion Des Détenus Dans Les HopitauxAu palais des Tuileries le 19 janvier et le 8 janvier 1810, in-12 paginé de 1 à 4 signé Napoléon, le ministre signé H.B.Duc de Bassano certifié ... (En savoir plus)
|
€20.00 1 vendeur |
Lettre de M. Necker, du 24 juin 1789; et discours faits à l´Assemblée Nationale le 25 juin 1789. Avec la liste de ceux de MM. de la noblesse qui s´y sont présentés.Binding:S
|
€50.00 1 vendeur |
Proclamation du Roi, sur un décret de l´Assemblée Nationale, du 22 septembre 1790, concernant les déclarations & les inventaires qui doivent être faits à l´époque des vendanges, & le payement des droits d´aides, droits résevés, & tous autres drDocument historique In-4 en ff., 3 pp., bandeau gravé sur bois. Annot. anciennes en tête du titre. Condition : Trois trous marginaux (ancien brochag... (En savoir plus)
|
€45.00 1 vendeur |
Discours prononcé à l´Assemblée nationale, par M. Vergès, député de la commune de Perpignan, dans la séance du 26 juin 1790.Livre ancien In-8 en feuilles, 3 pp. Autour de l´annonce de la libération du maire de Perpignan, le marquis d´Aguilar, par le régiment de Touraine... (En savoir plus)
|
€60.00 1 vendeur |
Proclamation du Roi, sur un décret de l´Assemblée Nationale, portant que toutes les anciennes ordonnances sur la nature et les formes du service, notamment sur la police des spectacles, doivent être exécutées provisoirement. Du 17 juin 1790.Document historique In-4 en ff., 3 pp., bandeau gravé sur bois par Huault. Annot. ancienne en tête du titre. Condition : Trois trous marginaux (anci... (En savoir plus)
|
€45.00 1 vendeur |
Pas encore commentaire