Actes du tribunal révolutionnaire |
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geneureetloir : Messages : 21868-21897 sur 24758
geneureetloir · la liste généalogique libre du département de l'Eure et Loir ... bonsoir oui, j'ai la meme fratrie. je vais regarder l'acte de naissance de francois ...
RootsWeb: GEN-FF-L Archives (May 2000)
Re: Anecdote révolutionnaire (1790) Rue Royale à St Cloud ... Re: GENEALOGIE DE VOUNEUIL-SOUS-BIARD SUR INTERNET (86) ... actes des tribunaux. Re: actes des tribunaux [PATRO] PITON
RootsWeb: GEN-FF-L Archives (January 2000)
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Lot de vente aux enchères : Archives La Baume Montrevel. - Coutau ...
Décision prise par un tribunal sur une affaire concernant ... des domaines et de l'enregistrement. 4 actes concernant ... Dossier de la généalogie COMBLAS. Correspondance du marquis ...
Des villages Cassini ... - Dossier "GLOSSAIRE"
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Histoire du Droit
Tous les actes politiques sont dépendants des auspices. ... fondateurs de la cité, ceux qui savent leur généalogie qui ... Donc dans les Tribunaux d'Etat, les juges ne peuvent être ...
ZONES
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